Questions fréquentes sur l'horodatage numérique

Tout ce que vous devez savoir pour protéger vos créations avec Instampy

Questions générales

Qu'est-ce que l'horodatage numérique ?

L'horodatage numérique constitue une preuve technique que votre fichier existait à une date et heure précises, et qu'il n'a pas été modifié depuis.

Concrètement :

  • Vous envoyez votre fichier (manuscrit, photo, vidéo...)
  • Nous créons une empreinte numérique unique de votre fichier
  • Cette empreinte est enregistrée de façon permanente sur une blockchain (un registre public inaltérable)
  • Vous recevez un certificat qui prouve l'existence de votre fichier à cette date

Résultat : vous avez une preuve technique horodatée que votre création existait avant telle date, exploitable selon les contextes juridiques.

En quoi c'est différent d'envoyer mon fichier par email à moi-même ?

Un email peut être facilement falsifié ou contesté devant un tribunal. L'horodatage numérique utilise une technologie inaltérable et vérifiable par tous.

Email à soi-même :

  • Date modifiable
  • Facilement contestable
  • Aucune garantie technique
  • Valeur probante limitée

Horodatage Instampy :

  • Date inaltérable
  • Vérifiable par tous
  • Technologie éprouvée
  • Valeur probante renforcée

Qui peut utiliser ce service ? Faut-il être expert en informatique ?

Absolument pas besoin d'être expert ! Instampy est conçu pour être utilisé par tous les créateurs, quel que soit leur niveau technique.

Parfait pour :

  • Auteurs - Protéger vos manuscrits, nouvelles, poèmes
  • Créateurs de contenu - Articles de blog, newsletters, vidéos
  • Étudiants - Thèses, mémoires, travaux de recherche
  • Artistes - Photos, illustrations, créations visuelles
  • Inventeurs - Descriptions d'innovations, concepts
  • Professionnels - Rapports, études, présentations

Le processus est ultra-simple : Glissez votre fichier → Payez 9,90€ → Recevez votre certificat. C'est tout !

🔧 La complexité technique, c'est notre affaire : Oui, la génération d'empreintes cryptographiques et l'écriture sur blockchain sont des sujets très techniques. C'est exactement ce que Instampy fait pour vous : nous simplifions l'accès à cette technologie de pointe pour que vous puissiez bénéficier de cette méthode de preuve sans vous soucier des aspects techniques complexes.

Quels types de fichiers puis-je horodater ?

Nous supportons tous les formats de créations courantes :

  • Tous types de fichiers acceptés
  • Aucune limite de taille

Important : Horodatez toujours votre version finale définitive. Une fois horodaté, le fichier ne doit plus jamais être modifié pour que la preuve reste valide.

Comment bien préparer mon fichier avant de l'horodater ?

L'horodatage prouve qu'un fichier existait à une date précise, mais pour prouver que vous en êtes l'auteur, votre fichier doit contenir votre identité.

Nous vous recommandons fortement d'inclure :

  • Votre nom complet
  • Votre adresse email
  • La date de création

Où les inclure :

  • Sur une page de garde
  • Dans les métadonnées du fichier
  • En en-tête ou pied de page
  • Dans le corps du document

Important :

  • Un fichier anonyme sera horodaté mais il sera très difficile de démontrer votre paternité en cas de litige
  • Vérifiez que votre fichier est dans sa version finale définitive avant de l'horodater
  • Toute modification ultérieure, même minime, invaliderait la preuve

Guide complet : Comment maximiser la valeur probante de vos dépôts

Que faire si j'ai perdu mon certificat ?

Pas de panique ! Votre preuve existe toujours sur la blockchain, et nous pouvons vous aider à récupérer votre certificat.

Si vous avez un compte :

  • Connectez-vous à votre espace personnel
  • Retrouvez l'horodatage dans votre historique
  • Re-téléchargez le certificat PDF

Si vous n'avez pas de compte :

  • Vérifiez votre boîte email (et les spams) pour retrouver l'email original
  • Contactez-nous via le formulaire de contact avec l'email utilisé lors de l'horodatage
  • Nous pourrons régénérer et vous renvoyer votre certificat

Questions techniques

Qu'est-ce qu'une empreinte numérique ?

Une empreinte numérique (aussi appelée hash) est comme une carte d'identité unique de votre fichier. C'est une suite de 64 caractères (chiffres et lettres) qui identifie de manière unique le contenu exact de votre fichier.

Comment ça marche :

  • L'algorithme SHA-256 analyse l'intégralité de votre fichier
  • Il calcule une empreinte unique basée sur tout le contenu
  • Le résultat est toujours une chaîne de 64 caractères (ex: a1b2c3d4...)
  • Cette empreinte est mathématiquement impossible à falsifier

Sensibilité extrême : La moindre modification, même infime, change complètement l'empreinte :

  • Ajouter un espace → empreinte différente
  • Changer une virgule en point → empreinte différente
  • Modifier un pixel d'image → empreinte différente
  • Sauvegarder dans un autre format → empreinte différente

Qu'est-ce que la "blockchain" mentionnée ? Dois-je comprendre comment ça marche ?

Vous n'avez pas besoin de comprendre la blockchain pour utiliser Instampy, tout comme vous n'avez pas besoin de comprendre comment fonctionne un moteur pour conduire une voiture.

En termes simples : La blockchain est comme un registre public, mondial et inaltérable où sont notées toutes les preuves d'horodatage. Une fois qu'une information y est inscrite, elle ne peut plus jamais être modifiée ou supprimée.

Pensez-y comme :

  • Un coffre-fort numérique mondial que personne ne contrôle
  • Un livre d'enregistrements permanent consultable par tous
  • Une preuve indestructible qui survivra même à la fermeture de Instampy

L'avantage pour vous : Vos preuves sont garanties à vie, même si notre service disparaît un jour.

Mon fichier est-il envoyé sur vos serveurs ? Que devient-il ?

Non, votre fichier ne quitte jamais votre appareil ! C'est un point crucial de notre technologie.

Confidentialité totale :

  • Votre fichier reste sur votre ordinateur/téléphone
  • Notre système calcule une empreinte numérique unique de votre fichier
  • Seule cette empreinte est envoyée pour horodatage
  • Impossible de retrouver votre fichier à partir de cette empreinte

Ce qui est stocké :

  • Empreinte numérique : Identifiant unique de votre fichier
  • Date et heure de l'horodatage
  • Nom et type du fichier : Pour votre référence personnelle
  • Email : Pour l'authentification et l'envoi du certificat

Ce qui N'EST PAS stocké :

  • Le contenu de votre fichier - Jamais stocké
  • Vos données personnelles - Supprimées après 2 ans d'inactivité
  • Votre fichier original - Reste uniquement sur votre appareil

Résultat : Personne chez Instampy ou ailleurs ne peut voir le contenu de votre fichier. Votre confidentialité est garantie à 100%.

Que se passe-t-il si Instampy ferme un jour ? Mes preuves disparaissent-elles ?

Non, vos preuves survivront à la fermeture de Instampy ! C'est justement l'avantage de la technologie blockchain.

Protection permanente :

  • Vos preuves sont stockées sur la blockchain publique (réseau mondial décentralisé)
  • Aucune entreprise ne contrôle cette blockchain
  • Même si Instampy ferme, les preuves restent consultables à vie
  • Votre certificat contient toutes les informations pour vérifier vos preuves de façon indépendante

Une protection redondante : Pour garantir une protection maximale, Instampy enregistre vos preuves sur plusieurs registres publics indépendants. Ainsi, même si l'un d'eux venait à rencontrer des difficultés techniques à l'avenir, vos preuves resteraient accessibles et vérifiables sur les autres. Votre certificat contient toutes les informations nécessaires pour vérifier vos preuves sur chacun de ces registres.

En cas de fermeture de Instampy :

  • Conservez précieusement votre certificat PDF
  • Il contient toutes les informations pour permettre à un expert de récupérer vos preuves directement sur la blockchain
  • Vos droits restent parfaitement protégés

Questions juridiques

L'horodatage numérique a-t-il une valeur probante en justice ?

L'horodatage blockchain présente des caractéristiques techniques qui peuvent constituer des éléments de preuve dans certains contextes juridiques.

Exemples d'éléments favorables :

  • Union Européenne : Règlement (UE) 2024/1183 du 11 avril 2024 (eIDAS 2.0) intégrant les registres électroniques (blockchain) comme service de confiance qualifié
  • Union Européenne : Règlement (UE) 2025/2531 du 16 décembre 2025 ouvrant la réglementation eIDAS aux nouvelles technologies blockchain
  • France : Décret n° 2018-1226 du 24 décembre 2018 relatif à l'utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé (DEEP) pour les titres financiers
  • Italie : Legge n° 12 du 11 février 2019 reconnaissant la force probante de l'horodatage blockchain
  • Monaco : Proposition de loi n° 237 du 21 décembre 2017 qualifiant les inscriptions blockchain comme copie fidèle et opposable
  • États-Unis (Arizona) : House Bill 2417 du 29 mars 2017 reconnaissant les signatures et enregistrements sécurisés par blockchain
  • États-Unis (Tennessee) : Senate Bill 1662 du 22 mars 2018 reconnaissant les enregistrements blockchain comme documents électroniques légaux
  • Chine : Décision du Tribunal Internet de Hangzhou du 27 juin 2018 admettant la preuve blockchain en justice

Pourquoi c'est reconnu :

  • Inaltérabilité technique : Impossible de falsifier rétroactivement
  • Transparence : Vérifiable par tous, même par la partie adverse
  • Neutralité : Aucune autorité centrale ne contrôle la preuve
  • Permanence : La preuve ne peut pas "disparaître"

Important : L'horodatage ne crée pas automatiquement des droits d'auteur, mais il constitue un élément technique d'antériorité qui peut être utile selon les contextes juridiques. Consultez un spécialiste juridique pour votre situation spécifique.

Cela remplace-t-il le dépôt à la SACD, SGDL ou chez un huissier ?

L'horodatage numérique est complémentaire aux dépôts traditionnels, avec des avantages uniques.

Comparaison :

  • Coût : Instampy 9,90€ vs Dépôts traditionnels 15-300€
  • Durée de protection : Instampy à vie vs Dépôts traditionnels 5 ans renouvelables
  • Rapidité : Instampy moins de 10 secondes vs Dépôts traditionnels plusieurs jours
  • Accessibilité : Instampy 24h/24 vs Dépôts traditionnels horaires d'ouverture
  • Pérennité : Instampy survit à la fermeture vs Dépôts traditionnels dépend du service

Quand privilégier les dépôts traditionnels :

  • Œuvres musicales/audiovisuelles : SACD/SACEM recommandée pour la gestion collective des droits
  • Œuvres littéraires publiées : SGDL pour la gestion collective
  • Contentieux complexes : Huissier pour expertise judiciaire
  • Secteurs traditionnels : Certains domaines préfèrent les méthodes classiques

Notre recommandation : Utilisez Instampy pour une protection rapide et économique de toutes vos créations, puis complétez par un dépôt traditionnel si votre secteur l'exige ou si vous commercialisez l'œuvre.

Puis-je utiliser ce certificat dans un procès ? Comment le présenter ?

Le certificat Instampy peut constituer un élément de preuve technique d'antériorité et d'intégrité, selon l'appréciation du juge.

Comment utiliser votre certificat :

  • Conservez le fichier original exactement tel qu'horodaté
  • Présentez le certificat PDF comme pièce justificative
  • Démontrez l'intégrité en recalculant l'empreinte du fichier
  • Vérifiez sur blockchain (un expert mandaté pourra effectuer cette vérification)

Force probante :

  • Preuve d'antériorité : Votre création existait avant telle date
  • Preuve d'intégrité : Le fichier n'a pas été modifié depuis
  • Preuve technique : Vérification indépendante possible
  • Preuve permanente : Ne peut pas être "perdue" ou "détruite"

Important pour un procès :

  • Informez votre avocat de l'utilisation de la blockchain
  • Conservez le fichier original dans son état exact
  • Contactez-nous pour un accompagnement si nécessaire

Puis-je obtenir de l'aide technique pour défendre mon certificat en cas de litige ?

Si vous avez acheté un certificat Instampy et que vous avez besoin d'aide technique pour défendre votre cas lors d'un litige, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact en précisant votre besoin et votre numéro de certificat.

Important : Pour les conseils juridiques spécifiques, consultez un avocat spécialisé. L'assistance technique pour faire valoir votre antériorité est incluse dans le prix de votre certificat.

Tarifs et paiement

Pourquoi 9,90€ et pas un abonnement mensuel ?

Notre modèle de paiement à l'usage est plus économique et plus sûr qu'un abonnement mensuel, car nous n'avons pas besoin de stocker vos fichiers à long terme.

Pourquoi pas d'abonnement ? Notre approche technique :

  • Pas de stockage long terme : Nous ne gardons que l'empreinte (hash) de votre fichier, pas le fichier lui-même
  • Coûts réduits : Pas de serveurs de stockage massif à maintenir
  • Sécurité maximale : Votre fichier reste sur votre appareil, nous ne le stockons jamais
  • Blockchain publique : La preuve est stockée de manière décentralisée, pas sur nos serveurs
  • Protection à vie : Une fois horodaté, votre preuve existe pour toujours

Avantages économiques du paiement à l'usage :

  • Pas d'engagement : Aucun abonnement à gérer ou annuler
  • Équitable : Vous ne payez que quand vous horodatez
  • Transparent : Prix fixe, pas de frais cachés
  • Accessible : Pas besoin de budget mensuel récurrent
  • Économique : 5 horodatages/an = 49,50€ vs 120€/an d'abonnement

Comparaison technique et économique :

  • Abonnement classique : Stockage serveur + maintenance + 120€/an
  • Instampy (paiement à l'usage) : Hash local + blockchain + 9,90€/usage

Résultat : Plus sûr, plus économique, plus simple

Notre philosophie : La protection de vos créations doit être simple, sûre et économique. Pas de stockage inutile, pas d'abonnement, juste une preuve cryptographique à vie.

Quels moyens de paiement acceptez-vous ? Le paiement est-il sécurisé ?

Nous acceptons tous les moyens de paiement courants via notre partenaire sécurisé Stripe.

Moyens de paiement acceptés :

  • Cartes bancaires : Visa, Mastercard, American Express
  • Cartes de débit : Toutes les cartes européennes
  • PayPal : Paiement via votre compte PayPal
  • Apple Pay / Google Pay : Paiement mobile sécurisé

Sécurité du paiement :

  • Stripe : Leader mondial du paiement en ligne
  • Certification PCI DSS : Norme bancaire internationale
  • Sécurité : Vos données bancaires sont protégées
  • Aucun stockage : Nous ne conservons jamais vos données bancaires
  • Conformité : Respecte toutes les réglementations européennes

Facture : Vous recevez automatiquement une facture PDF par email après chaque paiement.

Y a-t-il des frais cachés ? Des coûts supplémentaires ?

Non, aucun frais caché ! Le prix affiché (9,90€) est le prix final que vous payez.

Ce qui est inclus dans les 9,90€ :

  • Calcul de l'empreinte numérique
  • Enregistrement sur blockchain
  • Génération du certificat PDF
  • Envoi par email
  • Support client
  • Accès à votre historique
  • Assistance technique pour faire valoir l'antériorité en cas de besoin

Pourquoi dois-je renoncer à mon droit de rétractation ?

Le service d'horodatage est exécuté immédiatement après le paiement, ce qui rend impossible l'application du délai de rétractation de 14 jours.

Pourquoi cette demande ?

  • Exécution immédiate : Votre fichier est horodaté dès que le paiement est validé
  • Service irréversible : Une fois l'horodatage effectué, il ne peut pas être "annulé"
  • Preuve créée : Votre certificat d'horodatage est généré instantanément
  • Conformité légale : Respect de l'article L221-28 du Code de la consommation

Article L221-28 du Code de la consommation : "Le droit de rétractation ne s'applique pas aux services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation."

Je veux horodater un grand nombre de fichiers. Avez-vous des offres de groupe ou d'abonnement ?

Nous travaillons actuellement sur des fonctionnalités d'abonnement et de prix de groupe pour répondre aux besoins des utilisateurs ayant de nombreux fichiers à horodater.

En attendant, n'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d'horodater un grand nombre de fichiers. Nous avons toujours la possibilité de proposer des offres personnalisées manuellement selon vos besoins spécifiques.

Pourquoi certains concurrents de Instampy sont moins chers ?

La différence ? Votre preuve reste utilisable, même sans nous.

Certains services d'horodatage réduisent leurs coûts en regroupant des centaines de preuves dans une seule ligne du registre public. Le problème ? Pour retrouver votre preuve dans ce paquet, il faut connaître leur système de classement interne. Ces systèmes utilisent parfois des techniques très complexes (arbres de Merkle, formats propriétaires) et vous fournissent un fichier technique indispensable à la vérification. Si vous perdez ce fichier, votre preuve devient invérifiable. Et comme il s'agit d'un format illisible, vous ne pouvez pas le montrer directement à un avocat ou un juge.

Ce n'est pas une hypothèse : plusieurs services d'horodatage ont déjà fermé, laissant leurs clients avec des certificats devenus inutilisables.

Chez Instampy, chaque horodatage est inscrit individuellement dans le registre. Nous nous interdisons de grouper les écritures afin de vous garantir l'accès même sans nous, mais cela nous empêche de réduire nos coûts d'écriture. Instampy fournit les "coordonnées" de votre preuve dans le registre et permet à une personne sachant utiliser ce registre d'aller la lire, par exemple un expert mandaté. Même si Instampy disparaît demain, votre certificat reste vérifiable de manière indépendante.

De plus, Instampy vous permet de récupérer votre certificat PDF depuis votre compte à tout moment. Perdre votre certificat n'est jamais un drame : nous pouvons vous le régénérer. Certains services ne proposent pas cette possibilité, ce qui vous laisse sans recours en cas de perte.

L'analogie du coffre-fort : Les solutions économiques vous font partager un grand coffre-fort avec 1000 autres personnes. Vous avez la clé de votre petite case, mais sans la clé générale du coffre détenue par la société, votre clé ne sert à rien. Si le service ferme, impossible d'accéder au coffre pour prouver quelle case était la vôtre. Instampy vous donne votre propre petit coffre-fort avec une serrure standard. Même si nous disparaissons, n'importe quel serrurier peut l'ouvrir.

Prêt à protéger vos créations ?

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